Mentions légales

Le site www.jhmo.fr délivre des informations actualisées sur les activités de JHMO - Maîtrise d’oeuvre, à destination de tout public professionnel ou privé.

L’utilisation du site www.jhmo.fr est soumise au respect des conditions générales d’utilisation détaillées ci-après et aux lois applicables en France et à la communication sur le web.

PROPRIETAIRE
JHMO - MAÎTRISE D’ŒUVRE

7 bis rue Louis Moron
49320 Brissac-Quincé
09 63 68 69 37
RCS d’Angers 530 867 159
Directeur de la publication : Christophe Javelot.

EDITEUR
SUNLYSS SARL

3 rue Pierre et Eugène Rozé
49320 Brissac-Quincé
RCS Angers 524 241 239
06 80 30 29 73 – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.sunlyss.com

HEBERGEMENT
OVH - SAS au capital de 10.000.000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA FR22 424 761 419
Siège social 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
Toute personne qui accède à www.jhmo.fr s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui dans certains cas, peuvent être complétées par des conditions particulières.

JHMO - Maîtrise d’œuvre se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer à tout moment et sans préavis le contenu et l’accès au site ainsi que ses conditions générales d’utilisation. L’utilisateur s’engage donc à en vérifier régulièrement les termes.

Propriété intellectuelle
Les reproductions, sur support papier ou informatique, de tout ou partie des informations, images et photos du site www.jhmo.fr sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel. Cela exclue tout usage à des fins publicitaires et / ou commerciales ou qu’elles soient conforment aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle.

Données personnelles
Conformément à la loi française dite « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes ayant communiqué des données nominatives personnelles disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ces données par simple mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .

Liens hypertextes
Le mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.jhmo.fr nécessite une autorisation préalable écrite du directeur de publication.

JHMO - Maîtrise d’œuvre ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu, des produits, services, etc. des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de ou vers www.jhmo.fr.

Stockage d’informations sur la navigation
Lors de la navigation sur www.jhmo.fr, des informations ou « cookies » sont stockées dans votre ordinateur. Ces informations ne permettent pas à l’éditeur ou l’hébergeur d’identifier les internautes. En revanche, elles donnent des renseignements relatifs à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure, etc.). Vous pouvez effacer manuellement ces informations en supprimant les cookies à partir du navigateur utilisé (Internet explorer, Firefox…).

Contenu
Tous les contenus de www.jhmo.fr sont soigneusement vérifiés et mis à jour pour en assurer la plus grande exactitude.

JHMO - Maîtrise d’œuvre et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par les internautes, leur environnement technique et notamment leurs ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux et tout matériel utilisé pour accéder à www.jhmo.fr.

Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.